Aller au menu Aller au contenu

Mentions légales

Portail des marchés publics du Grand-Duché de Luxembourg

Ce site est la propriété de l'Etat du Grand-Duché de Luxembourg (MMTP, CTIE) :

Atexo

Délégué à la protection des données :

Adresse mail : dpo@tp.etat.lu
Adresse postale :
Délégué à la protection des données Ministère de la Mobilité et des Travaux publics - Département des Travaux publics
L-2940 LUXEMBOURG

Réalisation éditoriale :

MMTP - Département des Travaux publics - Service coordinateur du Portail des marchés publics
Le Portail est hébergé par le Centre des technologies de l'information de l'Etat (CTIE)
MMTP - Département des Travaux publics - Service coordinateur du Portail des marchés publics
Droits de reproduction :
Copie de pages de site :
Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l'autorisation du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics - Département des Travaux publics - Service coordinateur du Portail des marchés publics.
Création de liens avec le site:

Sauf autorisation expresse de l'Etat du Grand-Duché de Luxembourg, à solliciter auprès du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics seuls des liens simples (indiquant uniquement l'URL du Portail) de surface, par opposition aux liens profonds (deep links), vers la page d'accueil (home page) du Portail sont permis.

Sauf autorisation expresse de l'Etat luxembourgeois, à solliciter auprès du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics, le portail ne peut être intégré d'une quelconque manière, en tout ou en partie, dans un autre site Internet, par exemple par des techniques de cadrage (framing) ou d'insertion par lien hypertexte (inlining).

Origine du progiciel LOCAL TRUST MPE (Marchés Publics Electroniques) :
  • Cette plate-forme repose sur le progiciel LOCAL TRUST MPE, dont la première version a été conçue par ATEXO en 2003.
  • ATEXO est l'auteur de ce progiciel LOCAL TRUST MPE.
  • LOCAL TRUST est une marque déposée par ATEXO.

La présente version de ce progiciel, maintenu par ATEXO : 2023-00.04.09.06